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Les 219 fiches d'opérations standardisées du catalogue officiel, avec leur version en vigueur, leurs conditions, leur durée de vie et leur montant en kWh cumac. Catalogue relevé le 09/11/2026 et mis à jour chaque jour.

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Résidentiel BAR · 56 fiches

Maisons individuelles et immeubles d'habitation : isolation, chauffage, eau chaude, ventilation, rénovation globale.

BAR-EN-101Isolation de combles ou de toitures v. A64.6 · 30 ansAbrogée le 01/05/2027
BAR-EN-102Isolation des murs v. A65.4 · 30 ansAbrogée le 01/05/2027
BAR-EN-103Isolation d’un plancher v. A64.6 · 30 ansAbrogée le 01/05/2027
BAR-EN-104Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant v. A54.2 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-105Isolation des toitures terrasses v. A64.4 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-106Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) v. A64.5 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-107Isolation des murs (France d’outre-mer) v. A64.4 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-108Fermeture isolante v. A54.3 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-109Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre-mer) v. A24.1 · 30 ansEn vigueur
BAR-EN-110Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique v. A35.1 · 24 ansSupprimée
BAR-EQ-115Dispositif d’affichage et d’interprétation des consommations d’énergie v. A28.1 · 4 ansEn vigueur
BAR-SE-104Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude v. A19.1 · 10 ansEn vigueur
BAR-SE-105Contrat de Performance Energétique Services (CPE Services) v. A28.1 · 10 ansSupprimée
BAR-SE-106Service de suivi des consommations d’énergie v. A32.1En vigueur
BAR-SE-107Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur v. A37.1 · 12 ansEn vigueur
BAR-SE-108Désembouage d’un réseau hydraulique individuel de chauffage en France métropolitaine v. A71.3 · 12 ansEn vigueur
BAR-TH-101Chauffe-eau solaire individuel (France métropolitaine) v. A78.3 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-102Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine) v. A17.1 · 22 ansEn vigueur
BAR-TH-110Radiateur basse température pour un chauffage central v. A16.1 · 35 ansEn vigueur
BAR-TH-111Régulation par sonde de température extérieure v. A17.1 · 11 ansEn vigueur
BAR-TH-112Appareil indépendant de chauffage au bois v. A46.3 · 15 ansEn vigueur
BAR-TH-113Chaudière biomasse individuelle v. A79.4 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-116Plancher chauffant hydraulique à basse température v. A17.1 · 50 ansEn vigueur
BAR-TH-117Robinet thermostatique v. A14.1 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-122Récupérateur de chaleur à condensation v. A15.1 · 11 ansSupprimée
BAR-TH-123Optimiseur de relance en chauffage collectif v. A54.2 · 15 ansEn vigueur
BAR-TH-124Chauffe-eau solaire individuel (France d'outre mer) v. A78.4 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-125Système de ventilation double flux autoréglable ou modulé à haute performance (France métropolitaine) v. A54.5 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-127Ventilation mécanique simple flux hygroréglable (France métropolitaine) v. A58.6 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-129Pompe à chaleur de type air/air v. A27.3 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-130Surperformance énergétique pour un bâtiment neuf (France métropolitaine) v. A58.3 · 30 ansEn vigueur
BAR-TH-135Chauffe-eau solaire collectif (France d'outre mer) v. A35.2 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-137Raccordement d'un bâtiment résidentiel à un réseau de chaleur v. A79.4 · 30 ansEn vigueur
BAR-TH-139Système de variation électronique de vitesse sur une pompe v. A23.2 · 15 ansEn vigueur
BAR-TH-141Climatiseur performant (France d'outre-mer) v. A71.2 · 9 ansEn vigueur
BAR-TH-143Système solaire combiné (France métropolitaine) v. A79.6 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-148Chauffe-eau thermodynamique à accumulation v. A78.4 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-155Ventilation hybride hygroréglable (France métropolitaine) v. A40.4 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-158Émetteur électrique à régulation électronique à fonctions avancées v. A73.3 · 16 ansEn vigueur
BAR-TH-159Pompe à chaleur hybride individuelle v. A50.4 · 17 ansSuppression en projet
BAR-TH-161Isolation de points singuliers d’un réseau v. A71.3 · 10 ansEn vigueur
BAR-TH-162Système énergétique comportant des capteurs solaires photovoltaïques et thermiques à circulation d’eau (France métropolitaine) v. A28.1 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-165Chaudière biomasse collective v. A34.1 · 22 ansEn vigueur
BAR-TH-168Dispositif solaire thermique (France métropolitaine) v. A78.3 · 25 ansSupprimée
BAR-TH-169Pompe à chaleur collective de type air/eau ou eau/eau pour l’eau chaude sanitaire v. A65.2 · 22 ansEn vigueur
BAR-TH-170Récupération de chaleur fatale issue de serveurs informatiques pour l’eau chaude sanitaire collective v. A54.1 · 14 ansEn vigueur
BAR-TH-171Pompe à chaleur de type air/eau v. A82.5 · 17 ansEn vigueur
BAR-TH-172Pompe à chaleur de type eau/eau ou eau glycolée/eau v. A82.5 · 20 ansEn vigueur
BAR-TH-173Système de régulation par programmation horaire pièce par pièce v. A69.2 · 15 ansEn vigueur
BAR-TH-174Rénovation d’ampleur d’une maison individuelle (France métropolitaine) v. A80.3 · 30 ansEn vigueur
BAR-TH-175Rénovation d’ampleur d’un appartement (France métropolitaine) v. A80.3 · 30 ansEn vigueur
BAR-TH-176Système de régulation de la consommation d’un chauffe-eau électrique à effet Joule v. A58.1 · 15 ansEn vigueur
BAR-TH-177Rénovation globale d’un bâtiment résidentiel collectif (France métropolitaine) v. A80.2 · 30 ansEn vigueur
BAR-TH-178Système géothermique v. A81.2 · 25 ansEn vigueur
BAR-TH-179Pompe à chaleur collective de type air/eau v. A81.2 · 22 ansEn vigueur
BAR-TH-180Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau v. A81.2 · 22 ansEn vigueur

Tertiaire BAT · 54 fiches

Bureaux, commerces, enseignement, santé, hôtellerie : enveloppe, équipements thermiques, éclairage, services.

BAT-EN-101Isolation de combles ou de toitures v. A64.4 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-102Isolation des murs v. A64.3 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-103Isolation d’un plancher v. A64.4 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-104Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage isolant v. A54.3 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-106Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) v. A64.3 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-107Isolation des toitures terrasses v. A64.3 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-108Isolation des murs (France d’outre-mer) v. A19.1 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-109Réduction des apports solaires par la toiture (France d'outre mer) v. A24.1 · 30 ansEn vigueur
BAT-EN-110Protections des baies contre le rayonnement solaire (France d’outre-mer) v. A25.1 · 15 ansEn vigueur
BAT-EN-111Fenêtre ou porte-fenêtre complète avec vitrage pariétodynamique (France métropolitaine) v. A38.1 · 24 ansSupprimée
BAT-EN-112Revêtements réflectifs en toiture v. A38.1 · 20 ansEn vigueur
BAT-EN-113Façade rideau ou semi-rideau avec vitrage isolant v. A54.1 · 30 ansEn vigueur
BAT-EQ-117Installation frigorifique utilisant du CO2 subcritique ou transcritique v. A40.2 · 15 ansEn vigueur
BAT-EQ-123Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance v. A25.2 · 20 ansEn vigueur
BAT-EQ-124Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température positive v. A15.1 · 7 ansEn vigueur
BAT-EQ-125Fermeture des meubles frigorifiques de vente à température négative v. A22.1 · 7 ansEn vigueur
BAT-EQ-129Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine) v. A26.1 · 20 ansEn vigueur
BAT-EQ-130Système de condensation frigorifique à haute efficacité v. A22.1 · 15 ansEn vigueur
BAT-EQ-131Conduits de lumière naturelle v. A15.1 · 20 ansEn vigueur
BAT-EQ-134Meuble frigorifique de vente performant avec groupe de production de froid intégré v. A58.2 · 10 ansEn vigueur
BAT-EQ-135Dispositif performant d’alimentation sans interruption v. A65.2 · 15 ansEn vigueur
BAT-SE-103Réglage des organes d’équilibrage d’une installation de chauffage à eau chaude v. A19.1 · 10 ansEn vigueur
BAT-SE-104Contrat de performance énergétique Services (CPE Services) Chauffage v. A31.1 · 10 ansSupprimée
BAT-SE-105Abaissement de la température de retour vers un réseau de chaleur v. A32.1 · 12 ansEn vigueur
BAT-TH-103Plancher chauffant hydraulique à basse température v. A31.2 · 50 ansEn vigueur
BAT-TH-105Radiateur basse température pour un chauffage central v. A32.2 · 35 ansEn vigueur
BAT-TH-108Système de régulation par programmation d’intermittence v. A22.1 · 12 ansEn vigueur
BAT-TH-109Optimiseur de relance en chauffage collectif comprenant une fonction auto-adaptative v. A54.3 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-110Récupérateur de chaleur à condensation v. A15.1 · 11 ansEn vigueur
BAT-TH-111Chauffe-eau solaire collectif (France métropolitaine) v. A17.1 · 22 ansEn vigueur
BAT-TH-112Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone v. A22.2 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-115Climatiseur performant (France d'outre mer) v. A15.2 · 9 ansEn vigueur
BAT-TH-116Système de gestion technique du bâtiment pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, le refroidissement / climatisation, l’éclairage et les auxiliaires v. A62.6 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-121Chauffe-eau solaire (France d'outre mer) v. A35.3 · 20 ansEn vigueur
BAT-TH-122Programmateur d’intermittence pour la climatisation (France d’outre-mer) v. A22.1 · 12 ansEn vigueur
BAT-TH-125Ventilation mécanique simple flux à débit d’air constant ou modulé v. A32.2 · 17 ansEn vigueur
BAT-TH-126Ventilation mécanique double flux avec échangeur à débit d’air constant ou modulé v. A32.2 · 17 ansEn vigueur
BAT-TH-127Raccordement d'un bâtiment tertiaire à un réseau de chaleur v. A79.5 · 30 ansEn vigueur
BAT-TH-134Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France métropolitaine) v. A22.1 · 14 ansEn vigueur
BAT-TH-135Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante (France d’outre-mer) v. A26.1 · 10 ansEn vigueur
BAT-TH-139Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid v. A35.3 · 14 ansEn vigueur
BAT-TH-142Système de déstratification d’air v. A71.4 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-143Ventilo-convecteurs haute performance v. A16.1 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-145Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante (France métropolitaine) v. A23.1 · 14 ansEn vigueur
BAT-TH-153Système de confinement des allées froides et allées chaudes dans un Data Center v. A28.1 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-154Récupération instantanée de chaleur sur eaux grises v. A28.1 · 15 ansEn vigueur
BAT-TH-156Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid pour la climatisation v. A31.1 · 14 ansEn vigueur
BAT-TH-157Chaudière biomasse collective v. A50.2 · 22 ansEn vigueur
BAT-TH-158Pompe à chaleur réversible de type air/air v. A62.3 · 22 ansEn vigueur
BAT-TH-159Raccordement d’un bâtiment tertiaire à un réseau de froid v. A40.1 · 36 ansEn vigueur
BAT-TH-161Maintien en température des groupes électrogènes de secours par pompe à chaleur de type air/eau v. A62.1 · 11 ansEn vigueur
BAT-TH-162Système géothermique v. A81.2 · 25 ansEn vigueur
BAT-TH-163Pompe à chaleur collective de type air/eau v. A81.2 · 22 ansEn vigueur
BAT-TH-164Pompe à chaleur collective de type eau/eau ou eau glycolée/eau v. A81.2 · 22 ansEn vigueur

Industrie IND · 32 fiches

Sites industriels : utilités (moteurs, air comprimé, froid, chaleur), bâtiment et procédés.

IND-BA-110Déstratificateur ou brasseur d'air v. A71.4 · 15 ansEn vigueur
IND-BA-113Lanterneaux d’éclairage zénithal (France Métropolitaine) v. A26.1 · 20 ansEn vigueur
IND-BA-114Conduits de lumière naturelle v. A15.1 · 20 ansSupprimée
IND-BA-117Chauffage décentralisé performant v. A27.1 · 17 ansSupprimée
IND-EN-101Isolation des murs (France d’outre-mer) v. A23.1 · 30 ansEn vigueur
IND-EN-102Isolation de combles ou de toitures (France d’outre-mer) v. A64.3 · 30 ansEn vigueur
IND-UT-102Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone v. A19.2 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-103Système de récupération de chaleur sur un compresseur d’air v. A17.2 · 13 ansEn vigueur
IND-UT-104Économiseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur v. A14.1 · 10 ansSupprimée
IND-UT-105Brûleur micromodulant sur chaudière industrielle v. A14.1 · 15 ansSupprimée
IND-UT-113Système de condensation frigorifique à haute efficacité v. A14.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-114Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance v. A24.2 · 20 ansEn vigueur
IND-UT-115Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante v. A15.1 · 14 ansEn vigueur
IND-UT-116Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante v. A14.1 · 14 ansEn vigueur
IND-UT-118Brûleur avec dispositif de récupération de chaleur sur un four industriel v. A14.1 · 15 ansSupprimée
IND-UT-120Compresseur d’air basse pression à vis ou centrifuge v. A14.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-122Sécheur d'air comprimé à adsorption utilisant un apport calorifique pour sa régénération v. A14.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-124Séquenceur électronique pour le pilotage d’une centrale de production d’air comprimé v. A14.1 · 13 ansEn vigueur
IND-UT-125Traitement d’eau performant sur chaudière de production de vapeur v. A14.1 · 10 ansEn vigueur
IND-UT-127Système de transmission performant v. A25.2 · 3 ansEn vigueur
IND-UT-129Presse à injecter tout électrique ou hybride v. A32.3 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-130Condenseur sur les effluents gazeux d’une chaudière de production de vapeur v. A19.1 · 10 ansSupprimée
IND-UT-131Isolation thermique des parois planes ou cylindriques sur des installations industrielles (France métropolitaine) v. A37.2 · 10 ansEn vigueur
IND-UT-132Moteur asynchrone de classe IE4 v. A26.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-133Système électronique de pilotage d’un moteur électrique avec récupération d’énergie v. A28.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-134Système de mesurage d’indicateurs de performance énergétique v. A35.2 · 6 ansEn vigueur
IND-UT-135Freecooling par eau de refroidissement en substitution d'un groupe froid v. A31.1 · 14 ansEn vigueur
IND-UT-137Système de pompe(s) à chaleur en rehausse de température de chaleur fatale récupérée v. A84.3 · 14 ansEn vigueur
IND-UT-138Conversion de chaleur fatale en électricité ou en air comprimé v. A62.1 · 20 ansEn vigueur
IND-UT-139Système de stockage de chaleur fatale v. A73.2 · 20 ansEn vigueur
IND-UT-140Mise en veille automatique d’une machine utilisant de l’air comprimé v. A65.1 · 15 ansEn vigueur
IND-UT-141Chaudière industrielle électrique v. A88.1 · 22 ansEn vigueur

Agriculture AGRI · 28 fiches

Exploitations agricoles et serres : chauffage, équipements, bâtiments d'élevage.

AGRI-EQ-101Module d’intégration de température installé sur un ordinateur climatique v. A14.1 · 5 ansEn vigueur
AGRI-EQ-102Double écran thermique v. A65.2 · 8 ansEn vigueur
AGRI-EQ-104Ecrans thermiques latéraux v. A62.2 · 8 ansEn vigueur
AGRI-EQ-105Stop & Start pour véhicules agricoles à moteur v. A28.1 · 10 ansSupprimée
AGRI-EQ-106Régulation de la ventilation des silos et des installations de stockage en vrac de céréales v. A32.1 · 13 ansSupprimée
AGRI-EQ-107Isolation des parois de serre v. A38.1 · 15 ansEn vigueur
AGRI-EQ-108Stockage d’eau pour une serre bioclimatique v. A58.2 · 10 ansSupprimée
AGRI-EQ-109Couverture performante de serre v. A58.2 · 20 ansEn vigueur
AGRI-EQ-110Séchage solaire par insufflation des produits et co-produits agricoles et forestiers utilisant des panneaux solaires hybrides v. A38.1 · 15 ansSupprimée
AGRI-EQ-111Simple écran thermique v. A62.1 · 8 ansEn vigueur
AGRI-EQ-112Double paroi gonflable v. A73.3 · 5 ansSupprimée
AGRI-SE-101Contrôle et préconisations de réglage du moteur d’un tracteur v. A40.2 · 2 ansEn vigueur
AGRI-TH-101Dispositif de stockage d’eau chaude de type « Open Buffer » v. A62.2 · 15 ansEn vigueur
AGRI-TH-102Dispositif de stockage d’eau chaude v. A14.1 · 15 ansEn vigueur
AGRI-TH-103Pré-refroidisseur de lait v. A15.1 · 14 ansEn vigueur
AGRI-TH-104Système de récupération de chaleur sur un groupe de production de froid hors tanks à lait v. A35.3 · 14 ansEn vigueur
AGRI-TH-105Récupérateur de chaleur sur tank à lait v. A16.1 · 14 ansEn vigueur
AGRI-TH-108Pompe à chaleur de type air/eau ou eau/eau v. A90.4 · 17 ansEn vigueur
AGRI-TH-109Récupérateur de chaleur à condensation pour serres horticoles v. A54.2 · 11 ansEn vigueur
AGRI-TH-110Chaudière à haute performance énergétique pour serres horticoles v. A54.3 · 22 ansEn vigueur
AGRI-TH-113Échangeur récupérateur de chaleur air/air dans un bâtiment d’élevage de volailles v. A14.1 · 15 ansEn vigueur
AGRI-TH-117Déshumidificateur thermodynamique pour serres v. A73.3 · 17 ansSupprimée
AGRI-TH-118Réseau de chauffage « basse température » d'au moins deux tubes par rangée de cultures (serres) v. A14.1En vigueur
AGRI-TH-119Système de déshumidification avec air extérieur v. A65.2 · 17 ansSupprimée
AGRI-UT-101Moto-variateur synchrone à aimants permanents ou à reluctance v. A24.2 · 20 ansEn vigueur
AGRI-UT-102Système de variation électronique de vitesse sur un moteur asynchrone v. A22.2 · 15 ansEn vigueur
AGRI-UT-103Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une basse pression flottante v. A19.1 · 14 ansEn vigueur
AGRI-UT-104Système de régulation sur un groupe de production de froid permettant d’avoir une haute pression flottante v. A23.1 · 14 ansEn vigueur

Réseaux RES · 6 fiches

Réseaux de chaleur et de froid, éclairage public.

RES-CH-103Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment tertiaire v. A36.3 · 20 ansEn vigueur
RES-CH-104Réhabilitation d’un poste de livraison de chaleur d’un bâtiment résidentiel v. A36.3 · 20 ansEn vigueur
RES-CH-105Passage d'un réseau de chaleur en basse température v. A36.3 · 30 ansEn vigueur
RES-CH-106Mise en place d’un calorifugeage des canalisations d’un réseau de chaleur v. A60.4 · 30 ansEn vigueur
RES-CH-108Récupération de chaleur fatale pour valorisation sur un réseau de chaleur ou vers un tiers (France métropolitaine) v. A53.4 · 20 ansEn vigueur
RES-EC-104Rénovation d’éclairage extérieur v. A77.3 · 30 ansEn vigueur

Transport TRA · 43 fiches

Véhicules, flottes et logistique : véhicules électriques, équipements, services.

TRA-EQ-101Unité de transport intermodal pour le transport combiné rail-route v. A14.1 · 12 ansEn vigueur
TRA-EQ-103Télématique embarquée pour le suivi de la conduite d’un véhicule v. A14.1 · 4 ansEn vigueur
TRA-EQ-104Lubrifiant économiseur d’énergie pour véhicules légers v. A14.1Supprimée
TRA-EQ-106Pneus de véhicules légers à basse résistance au roulement v. A14.1En vigueur
TRA-EQ-107Unité de transport intermodal pour le transport combiné fluvial-route v. A17.1 · 12 ansEn vigueur
TRA-EQ-108Wagon d'autoroute ferroviaire v. A37.6 · 30 ansEn vigueur
TRA-EQ-109Barge fluviale v. A17.1 · 40 ansEn vigueur
TRA-EQ-110Automoteur fluvial v. A19.1 · 40 ansEn vigueur
TRA-EQ-111Groupes frigorifiques autonomes à haute efficacité énergétique pour camions, semi remorques, remorques et caisses mobiles frigorifiques v. A24.1 · 10 ansSupprimée
TRA-EQ-113Lubrifiant économiseur d’énergie pour des véhicules de transport de personnes ou de marchandises v. A14.1Supprimée
TRA-EQ-114Achat ou location d’un véhicule léger électrique neuf ou opération de rétrofit électrique d’un véhicule léger, par une collectivité locale ou une autre personne morale v. A83.5 · 16 ansEn vigueur
TRA-EQ-115Véhicules de transport de marchandises optimisé v. A14.1 · 10 ansSupprimée
TRA-EQ-117Achat ou location d’un véhicule léger électrique neuf ou opération de rétrofit électrique d’un véhicule léger par des personnes physiques v. A83.6 · 16 ansEn vigueur
TRA-EQ-118Lubrifiant économiseur d’énergie pour la pêche professionnelle v. A15.1En vigueur
TRA-EQ-119Optimisation de la combustion et de la propreté des moteurs Diesel v. A17.2Supprimée
TRA-EQ-120Hélice avec tuyère sur une unité de transport fluvial v. A27.1 · 30 ansEn vigueur
TRA-EQ-121Vélo à assistance électrique v. A54.2 · 10 ansEn vigueur
TRA-EQ-122« Stop & Start » pour engins automoteurs non routiers neufs v. A32.1 · 8 ansSupprimée
TRA-EQ-123Simulateur de conduite v. A38.2 · 3 ansSupprimée
TRA-EQ-124Branchement électrique des navires et bateaux à quai v. A35.1 · 16 ansEn vigueur
TRA-EQ-125« Stop & Start » pour véhicules ferroviaires v. A40.2 · 15 ansSupprimée
TRA-EQ-126Remotorisation en propulsion électrique ou hybride d’un bateau naviguant en eaux intérieures v. A43.1 · 17 ansEn vigueur
TRA-EQ-127Acquisition d’un bateau neuf à propulsion électrique ou hybride, naviguant en eaux intérieures v. A54.1 · 40 ansEn vigueur
TRA-EQ-128Achat ou location d’un autocar ou d’un autobus électrique neuf ou réalisation d’une opération de rétrofit électrique d’autocar ou d’autobus v. A83.4 · 20 ansEn vigueur
TRA-EQ-129Achat ou location d’un véhicule lourd électrique neuf de transport de marchandises ou issu d’une opération de rétrofit électrique v. A83.4 · 12 ansEn vigueur
TRA-EQ-130Achat ou location d’un quadricycle électrique neuf v. A73.3 · 12 ansEn vigueur
TRA-EQ-131Achat ou location, par une personne morale, de vélos-cargos neufs ou reconditionnés v. A73.2 · 6 ansEn vigueur
TRA-EQ-132Appareil de mesure, d’analyse et d’optimisation de la consommation de carburant d’un navire de pêche v. A65.1 · 4 ansEn vigueur
TRA-EQ-133Achat ou location d’une voiture particulière électrique d’occasion v. A85.1 · 12 ansEn vigueur
TRA-SE-101Formation d’un chauffeur de transport à la conduite économe v. A14.1 · 3 ansSupprimée
TRA-SE-102Formation d’un chauffeur de véhicule léger à la conduite économe v. A14.1 · 3 ansSupprimée
TRA-SE-104Station de gonflage des pneumatiques v. A14.1Supprimée
TRA-SE-105Recreusage des pneumatiques v. A14.1En vigueur
TRA-SE-106Mesure et optimisation des consommations de carburant pour une unité de transport fluvial v. A19.2 · 5 ansEn vigueur
TRA-SE-107Carénage sur une unité de transport fluvial v. A19.1 · 3 ansSupprimée
TRA-SE-108Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises) v. A14.1En vigueur
TRA-SE-109Gestion externalisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes) v. A14.1En vigueur
TRA-SE-110Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de marchandises) v. A14.1En vigueur
TRA-SE-111Gestion optimisée de la globalité du poste pneumatique (Véhicules de transport de personnes) v. A14.1Supprimée
TRA-SE-112Service d’autopartage en boucle v. A15.1 · 5 ansSupprimée
TRA-SE-113Suivi des consommations de carburants grâce à des cartes privatives v. A14.1Supprimée
TRA-SE-116Fret ferroviaire v. A65.2En vigueur
TRA-SE-117Fret fluvial v. A65.1En vigueur

Textes repris des fiches officielles publiées par le ministère chargé de l'énergie (catalogue des opérations standardisées). Le catalogue officiel peut avoir quelques jours de retard sur le Journal officiel : les suppressions récentes sont signalées ici dès leur publication.